Parcelle AB 106 à Communay
5 174 m² au plan cadastral. Identifiant 69272000AB0106. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, AUeOA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AU (secteur AUeOA)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi OzonEnveloppe des zonages réglementairesActe : RivOzon_20080907
Prescriptions du plan
- 07Element naturel remarquable du paysage - Haie à préserver
- 17Servitude de mixité sociale
- 18Secteur d'Orientations d'Amenagement et de Programmation
- infoRéseau d'assainissement
- infoRisques naturels et technologiques
- infoPPRNP inondation Vallée de l'Ozon
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoCarte des aléas
- infoRéseau d'alimentation en Eau potable
- infoZNIEFF type 1
- infoRisques miniers
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une cloture doit être précédée d'une déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mars 2026, 793,06 m² créés, 14 logementsAutorisé - LOT N_1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.