Parcelle D 1514 à Comps
700 m² au plan cadastral. Identifiant 300890000D1514. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone Urbaine, extension du village composée d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2013, 108 m² créés, 1 logementAutorisé - 182BI CHEM DE CABANIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.