Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Condamine
Les 15 pièces du dossier 39162_PLU_20200904. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 51 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5 ko · 39162_procedure_20200904.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,1 Mo · 39162_padd_20200904.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,7 Mo · 39162_reglement_20200904.pdf
- Règlement graphique 11,8 Mo · 39162_reglement_graphique_1_20200904.pdf
- Règlement graphique 2994 ko · 39162_reglement_graphique_2_20200904.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)715 ko · 39162_info_lin_19_01_1_20200904.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)676 ko · 39162_info_lin_19_01_2_20200904.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain548 ko · 39162_info_surf_04_00_20200904.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)548 ko · 39162_info_surf_19_01_1_20200904.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)2,2 Mo · 39162_info_surf_19_01_2_20200904.pdf
- Liste sup17 Mo · 39162_liste_sup_20200904.pdf
- Plan sup717 ko · 39162_plan_sup_20200904.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 064,3 Mo · 39162_orientations_amenagement_18_06_20200904.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.