Ce qui a été autorisé à Condes2 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 2 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 2
- Dossiers annulés
- 0
2 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20141
L'année en cours n'est pas complète.
Les 2 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 28 mai 2014 | 13 RUE DU PETIT BOIS | AA 7 | 0 m² | 1 | 151 m² | Achevé le 19 janv. 2016 |
| PCConstruction nouvelle | 11 sept. 2013 | 7BIS RUE DE LA MONTAGNE | AB 85 | 3 614 m² | 1 | 182 m² | Achevé le 7 nov. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Condes.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.