Parcelle ZI 403 à Confrançon
615 m² au plan cadastral. Identifiant 01115000ZI0403. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
zone d'urbanisation future à moyen ou à court terme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement au bourg Mallet
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2024, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT LES ACACIAS
- PCPermis de construire autorisé le 29 décembre 2023, 91 m² créés, 1 logementAutorisé - 18 RUE DES ACACIAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.