Les pièces du dossier de Contrevoz
Les 14 pièces du dossier 01116_PLU_20190225, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 18 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure52 ko · 01116_procedure_20190225.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport8,1 Mo · 01116_rapport_20150129.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables572 ko · 01116_padd_20150129.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit326 ko · 01116_reglement_20150129.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste sup11 ko · 01116_liste_sup_20150129.pdf
- Notice annexes sanitaires29 ko · 01116_notice_annexes_sanitaires_20150129.pdf
- Plan reseau aep949 ko · 01116_plan_reseau_aep_20150129.pdf
- Plan reseau assainissement 1311 ko · 01116_plan_reseau_assainissement_1_20150129.pdf
- Plan reseau assainissement 2201 ko · 01116_plan_reseau_assainissement_2_20150129.pdf
- Plan sup1,4 Mo · 01116_plan_sup_20150129.pdf
- Plan zonage assainissement ep727 ko · 01116_plan_zonage_assainissement_ep_20150129.pdf
- Plan zonage assainissement eu718 ko · 01116_plan_zonage_assainissement_eu_20150129.pdf
- Règlement graphique2,0 Mo · 01116_reglement_graphique_20150129.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,9 Mo · 01116_orientations_amenagement_20150129.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.