Parcelle A 540 à Corbeil-Cerf
470 m² au plan cadastral. Identifiant 601620000A0540. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Up, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur Up)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Corbeil CerfPérimètre des abordsActes : Chateau-de-Corbeil-Cerf-IMB9OB_19941024, Chateau-de-Corbeil-Cerf-IMB9OB_19660915
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-I9W27X_19660302
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2021, 137 m² créés, 1 logementAutorisé - 6 ALLEE DU PARC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.