PLUi de Cornus
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 30/09/2025
- 8 zones
- 35 articles
- INSEE 12077
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 241200906_PLUi_20250930, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 30/09/2025
- Lecture
- 103 pages, 8 zones, 35 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 8 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
2
Zones agricoles
2
Zones naturelles
2
Autres zones
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
La hauteur des constructions nouvelles, extensions et surélévations ne doit pas dépasser l’équivalent d’un Rez de Chaussée + 2 étages. La hauteur des annexes doit permettre leur intégration harmonieuse dans le cadre bâti
- Zone 1AUT
La hauteur des constructions sera appréciée de façon à limiter la covisibilité depuis l’A75.
- Zone AM
La hauteur des constructions nouvelles, extensions et surélévations doit : • Secteurs Ua : être en accord avec celle des constructions avoisinantes, • Secteurs Ub : ne pas dépasser l’équivalent d’un Rez de Chaussée + 2 étages. • Secteur Ub*...
- Zone NPV2
La hauteur des nouvelles constructions, extensions et annexes ne dépassera pas 9 mètres (hors constructions entrant dans la sous-destination « Logement »). Cette prescription pourra être adaptée pour des raisons techniques, fonctionnelles o...
- Zone UL
La hauteur maximale des constructions est fixée à 9 mètres. Cette prescription peut être adaptée pour des projets particuliers relevant d’une recherche architecturale et portant une attention particulière à leur intégration paysagère.
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Cornus
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.
Cornusrisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Sorgues-Dourdou
- rouge clairzone d'expansion des crues (interdiction)Interdiction
- rouge fonc�zone non constructible (interdiction stricte)Interdiction stricte
6 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 5 inondations et/ou coulées de boue, 1 tempête.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
50 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 40permis de construire
- 8déclarations préalables
- 28logements créés
- 1autorisations annulées
Les 50 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 60 avenue Charles-Andrieu, 12540 Cornus
- Téléphone
- 05 65 99 38 47
- Horaires
- Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 35 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cornus ?
Le document opposable est 241200906_PLUi_20250930, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 30 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Cornus ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 1AUT, AM, AMET, N, NPV2, UE, UL. Ils portent 35 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cornus ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cornus est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cornus ?
50 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 40 permis de construire et 8 déclarations préalables, pour 28 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cornus ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cornus ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cornus, calculées sur les contours de l'IGN.- Le Clapier96 hab.
- Fondamente318 hab.
- La Couvertoirade210 hab.
- Les Rives150 hab.
- Sainte-Eulalie-de-Cernon325 hab.
- Romiguières24 hab.
- Saint-Beaulize107 hab.
La commune
- Population
- 512 habitants
- Code postal
- 12540
- Code INSEE
- 12077
- Département
- Aveyron, Occitanie
- Locaux raccordables à la fibre
- 449 sur 478,691 (93,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.