Les pièces du dossier de Courances
Les 18 pièces du dossier 91180_PLU_20181219, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 70 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure151 ko · 91180_procedure_20181219.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 19,4 Mo · 91180_rapport_1_20181219.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,8 Mo · 91180_padd_20181219.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé99 ko · 91180_prescription_surf_05_00_20181219.pdf
- Règlement écrit5,5 Mo · 91180_reglement_20181219.pdf
- Tableau d’assemblage2,9 Mo · 91180_reglement_graphique_0_20181219.pdf
- Règlement graphique 12,2 Mo · 91180_reglement_graphique_1_20181219.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets2,2 Mo · 91180_info_lin_19_01_20181219.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,0 Mo · 91180_info_surf_04_00_20181219.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)4,0 Mo · 91180_info_surf_14_00_20181219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)3,6 Mo · 91180_info_surf_99_00_1_20181219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)7,4 Mo · 91180_info_surf_99_00_2_20181219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)2,6 Mo · 91180_info_surf_99_00_3_20181219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)5,6 Mo · 91180_info_surf_99_00_4_20181219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)349 ko · 91180_info_surf_99_00_5_20181219.pdf
- Liste annexes74 ko · 91180_liste_annexes_20181219.pdf
- Liste sup12 Mo · 91180_liste_sup_20181219.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 067,5 Mo · 91180_orientations_amenagement_18_06_20181219.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.