Les pièces du dossier de Courant
Les 12 pièces du dossier 17124_PLU_20170720, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 29 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure148 ko · 17124_procedure_20170720.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport12 Mo · 17124_rapport_20170720.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,9 Mo · 17124_padd_20170720.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,9 Mo · 17124_reglement_20170720.pdf
- Règlement graphique1,8 Mo · 17124_reglement_graphique_20170720.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep1,0 Mo · 17124_info_lin_19_aep_20170720.pdf
- Info lin texte1,2 Mo · 17124_info_lin_texte_20170720.pdf
- Info pct3,3 Mo · 17124_info_pct_20170720.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain550 ko · 17124_info_surf_04_20170720.pdf
- Liste SUP256 ko · 17124_liste_SUP_20170720.pdf
- Plan SUP1,0 Mo · 17124_plan_SUP_20170720.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,2 Mo · 17124_orientations_amenagement_20170720.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.