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Edifiable

Parcelle AJ 35 à Courbevoie

1 499 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000AJ0035. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UA, UV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UA

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UV

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de GuinesPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VillePérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Coeur de Ville
  • 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-ce-chaussée (linéaire commercial à protéger)
  • infoZone de risque de plomb

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Courbevoie

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.