Parcelle AS 253 à Courbevoie
5 070 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000AS0253. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UAb6c9, UV, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb6c9)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- T1Voie ferréeSUP T1 des Hauts-de-SeineZone de protection
Prescriptions du plan
- 04Périmètre de 500m autour de gares structurantes
- 04Périmètre des obligations de stationnement
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Village Delage
- infoZone de risque de plomb
- infoRèglement local de publicité
- infoTravaux sur clôtures soumis à déclaration
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZone d'obligation de permis de démolir
- infoZAC des Bruyères
- infoDPU renforcé
- infoClassement des voies bruyantes
- infoDPU simple
- infoRavallement soumis à déclaration
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2019, 426 m² créésTravaux achevés - 66 RUE FRANKLIN PROLONGEE
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2016, 392 m² créésTravaux achevés - 66 RUE FRANKLIN PROLONGEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.