Parcelle B 139 à Courbevoie
315 m² au plan cadastral. Identifiant 920260000B0139. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Périmètre de risque de l'établissement Enertherm (zone exposée ne nécessitant pas de règlementation particulière)
- 04Périmètre des obligations de stationnement
- 05Emplacement réservé pour espace vert n° 56 (Rue de Saint Lô) au bénéfice de la commune56
- 07Espace Vert Protégé n° 17 (Parc Nelson Mandela - Faubourg de l'Arche)17
- 18OAP Groues
- 44Zone de stationnement n°11
- 99Emprise publique
- 99IDEX La Défense - Zone d'exposition ne nécessitant pas de réglementation particulière
- infoZone verte d'assainissement des eaux pluviales
- infoAléa moyen de retrait-gonflement des sols argileux
- infoZone d'aménagement concerté Groues
- infoZone d'assainissement collectif des eaux usées
- infoZone de risque de plomb
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZone à risque d'exposition aux termites
- infoZone de publicité numérique interdite
- infoZone à risque d'exposition à l'amiante
- infoZone d'aménagement différé Groues
- infoZone de publicité ZP0
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 mai 2023Autorisé - 2 RUE SAINT-LO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.