Parcelle BD 52 à Courbevoie
303 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000BD0052. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UV
UV Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon de la Suède et de la Norvège (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon IndienPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Espace Vert Protégé n° 5 (Parc de Bécon - Bécon)5
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Rives de Seine
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 9 mars 2020Autorisé - 156 BOULEVARD SAINT DENIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.