Parcelle BD 62 à Courbevoie
189 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000BD0062. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
UE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon de la Suède et de la Norvège (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon IndienPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Rives de Seine
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 27 mai 2026Autorisé - 32 PASSAGE HANRIOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.