Aller au contenu
Edifiable

Parcelle I 38 à Courbevoie

166 m² au plan cadastral. Identifiant 920260000I0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UE

UE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 04Périmètre des obligations de stationnement
  • 15Marge de recul (5 m)5
  • infoZone de risque de plomb

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Courbevoie

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.