Parcelle M 232 à Courbevoie
867 m² au plan cadastral. Identifiant 920260000M0232. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
UE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Périmètre des obligations de stationnement
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 novembre 2021, 536 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - 35 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
- PCPermis de construire autorisé le 11 mai 2020, 293 m² créés, 1 logementAutorisé - 35 RUE ESTIENNE D'ORVES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.