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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Courbouzon11 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 11 dossiers

Permis de construire
7
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
4
Logements créés
8
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 11 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Courbouzon depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle9 juil. 2026RUE DE CHAMPSORTC 6981 131 m²1109 m²Autorisé
PD7 juin 202428 RUE BAUDIEREC 1391 260 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle25 févr. 2022RUE CHAMPSORTC 6831 234 m²1149 m²Achevé le 3 janv. 2024
PD2 nov. 2021GRANDE RUEC 52946 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle4 juil. 201711 BI RUE DE CHAMPSORTC 6821 000 m²1125 m²Achevé le 28 févr. 2019
PCConstruction nouvelle22 sept. 201624 CHEMIN DES SOLDATSC 6731 367 m²1108 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante14 sept. 201521 CHEMIN DES SOLSDATSZK 1251 367 m²1-Chantier ouvert le 22 janv. 2016
PCConstruction nouvelle22 juin 2015SENTIER DES REBERTSC 6791 302 m²185 m²Achevé le 31 mars 2016
PCTravaux sur construction existante11 déc. 20141 RUE DES ECOLESC 1102 705 m²2-Autorisé
PD11 déc. 20141 RUE DES ECOLESC 3750 m²--Autorisé
PD20 nov. 20144BIS RUE DES TROIS CAILLOUX0C 5950 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Courbouzon.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.