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Edifiable

Zone 1AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Le règlement de la zone 1AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 90 articles, avec une recherche
Article 1AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites dans l'ensemble de la zone 1AU toutes les occupations et utilisations du sol à l'exception de celles mentionnées à l'article 1AU2.

Article 1AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Sont admises sous conditions dans l'ensemble de la zone 1AU la création ou l’extension d'aménagement ou d’équipements d’intérêt public indispensables, sous réserve qu'ils ne compromettent pas un aménagement rationnel et harmonieux du secteur 1AU. II – DISPOSITIONS RELATIVES AUX CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES, URBAINES ET PAYSAGÈRES

Article 1AU 3Accès et voirie

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions devront être implantées soit à l'alignement soit à une distance maximale de 10 mètres de la limite des voies et chemins, privés ou publics.

Article 1AU 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Les constructions, lorsqu’elles ne jouxtent pas les limites séparatives, devront être implantées à une distance de ces limites au moins égale à la moitié de leur hauteur mesurée à l’égout de toiture, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

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TITRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Règles applicables aux zones A

I – DISPOSITIONS RELATIVES A L'USAGE DES SOLS ET A LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département de la Charente-Maritime

Commune de

Courcelles

PLAN LOCAL D'URBANISME

3a - Règlement

PLU

Révision allégée n°1

Révision

Prescription 19/01/04 23/06/16 26/02/15

Arrêt 10/12/07 26/09/16 22/05/19

Approbation 05/05/09 09/03/17 05/02/20

Le Maire, Philippe HARMEGNIES

SOMMAIRE

TITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Chapitre 1 – Règles applicables à la zone Ua

I – DISPOSITIONS RELATIVES A L'USAGE DES SOLS ET A LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.