Les pièces du dossier de Courcemont
Les 12 pièces du dossier 72101_PLU_20070402, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 14 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport13 Mo · 72101_rapport_20070402.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables569 ko · 72101_padd_20070402.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit275 ko · 72101_reglement_20070402.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé57 ko · 72101_info_surf_04_1_20070402.pdf
- Info surf 16 157 ko · 72101_info_surf_16_1_20070402.pdf
- autre relevant de la loi littoral27 ko · 72101_info_surf_99_1_20070402.pdf
- Autre : affectation des sols et destination des constructions4 ko · 72101_prescription_lin_99_1_20070402.pdf
- Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières4 ko · 72101_prescription_lin_99_2_20070402.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural4 ko · 72101_prescription_pct_07_1_20070402.pdf
- Autre : affectation des sols et destination des constructions4 ko · 72101_prescription_pct_99_1_20070402.pdf
- Espace boisé classé à protéger ou conserver12 ko · 72101_prescription_surf_01_1_20070402.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural4 ko · 72101_prescription_surf_07_1_20070402.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.