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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Cours10 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 10 dossiers

Permis de construire
10
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
7
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 4 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 10 dossiers

2 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Cours depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante17 juin 2024495 CHEMIN DES BOISB 49810 003 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle26 févr. 2024CARSYD 797182 648 m²-3 432 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle22 nov. 2022300 RTE DU VILLAGEA 631713 m²170 m²Chantier ouvert le 28 nov. 2022
PCConstruction nouvelle21 avr. 2022CHEMIN DE L'EGLISEA 173970 m²1125 m²Chantier ouvert le 25 juil. 2022
PCConstruction nouvelle11 avr. 2022ROCHE NORDA 26363 788 m²-910 m²Chantier ouvert le 28 mars 2024
PCConstruction nouvelle13 avr. 2021LE BOURGA 7431 545 m²189 m²Achevé le 31 mai 2023
PCTravaux sur construction existante21 juin 2018""SOUS CRUZELS""D 3410 m²1113 m²Achevé le 13 mai 2023
PCConstruction nouvelle4 juin 2018RIQUETD 728119 953 m²-1 856 m²Chantier ouvert le 25 nov. 2019
PCConstruction nouvelle27 avr. 2015AU AU BOURGA 7191 101 m²1123 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle30 sept. 2014AU AU BOURGA 7321 101 m²197 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Cours.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.