Parcelle B 241 à Crémarest
490 m² au plan cadastral. Identifiant 622550000B0241. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Atvb, UAdtvb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Atvb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UAD (secteur UAdtvb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-IHDYC6_19260610
Prescriptions du plan
- 25Corridor Écologique à protéger
- infoZone Potentielle de Développement Futur ; Commune : Crémarest
- infoMonument Historique Inscrit et Périmètre de Protection de 500 mètres ; Dénomination : Église Saint-Esprit ; Commune : Crémarest ; Dans ce périmètre, un PC ou PA peut s'opposer à l'utilisation de matériaux et énergies renouvelables
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2016, 123 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RTE DE BELLEBRUNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.