Les pièces du dossier de Crézancy
Les 8 pièces du dossier 02239_PLU_20041217, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 66 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport33 Mo · 02239_rapport_20041217.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,8 Mo · 02239_padd_20041217.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit6,9 Mo · 02239_reglement_20041217.pdf
- Règlement graphique 20008,5 Mo · 02239_reglement_graphique_2000_20041217.pdf
- Règlement graphique 50003,4 Mo · 02239_reglement_graphique_5000_20041217.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- ASSAINISSEMENT2,9 Mo · 02239_ASSAINISSEMENT_20041217.pdf
- CONTRAINTES1,4 Mo · 02239_CONTRAINTES_20041217.pdf
- EAU POTABLE4,2 Mo · 02239_EAU_POTABLE_20041217.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.