Parcelle AK 3 à Cuers
2 763 m² au plan cadastral. Identifiant 83049000AK0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéEBC
- 02Secteur de risque géologique
- 05Aménagement du chemin des hauts de Pas Redon35
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2017, 119 m² créés, 1 logementChantier ouvert - HUBAC DE PAS REDON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.