Parcelle AT 369 à Cuers
30 850 m² au plan cadastral. Identifiant 83049000AT0369. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UC, UB, UCls rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCls)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale UClsSMS
- infoPérimètre droit de préemption urbain simple
- infoPérimètre droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 août 2023, 336 m² créésAutorisé - CHEMIN DES GUINGUETTES
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2023, 730 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DES GUINGUETTES
- PCPermis de construire autorisé le 3 juillet 2023, 82 m² créésAutorisé - LA FERRAGE - FOUAN DE BROQ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.