Parcelle AT 442 à Cuers
741 m² au plan cadastral. Identifiant 83049000AT0442. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCls
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCls)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Élargissement du chemin de la Guinguette28
- 17Périmètre de mixité sociale UClsSMS
- infoPérimètre droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 septembre 2025Autorisé - 850 CHEMIN DES GUINGUETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.