Parcelle C 3661 à Cuers
630 m² au plan cadastral. Identifiant 830490000C3661. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur de risque géologique
- 07Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural42
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juillet 2021, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 135 CHEMIN DU HAUT PAS REDON /
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.