Parcelle E 1535 à Cuers
4 250 m² au plan cadastral. Identifiant 830490000E1535. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéEBC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 septembre 2020, 272 m² créésTravaux achevés - 676 CR DE LA BOUISSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.