Parcelle E 1776 à Cuers
6 743 m² au plan cadastral. Identifiant 830490000E1776. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéEBC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 mars 2015, 150 m² créés, 1 logementAutorisé - 1689 CHEMIN DE LA NAVARRE - LOT
- PCPermis de construire autorisé le 25 mars 2015, 150 m² créés, 1 logementAutorisé - 1689 CHEMIN DE LA NAVARRE - LE
- PCPermis de construire autorisé le 15 octobre 2014, 300 m² créés, 2 logementsAnnulé - 1689 CHEMIN DE LA NAVARRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.