Les pièces du dossier de Cuis
Les 7 pièces du dossier 51200_PLU_20140303, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 13 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport9,2 Mo · 51200_rapport_20140303.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables309 ko · 51200_padd_20140303.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit810 ko · 51200_reglement_20140303.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info surf 14 1796 ko · 51200_info_surf_14_1_20140303.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,4 Mo · 51200_info_surf_19_1_20140303.pdf
- Liste servitude233 ko · 51200_liste_servitude_20140303.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1339 ko · 51200_orientations_amenagement_1_20140303.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.