Ce qui a été autorisé à Culmont3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 0
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 3
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
3 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20171
- 20181
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PA | 23 août 2018 | CHEM RURAL DIT DE VERMANGON-NOR | ZH 101 | 0 m² | - | - | Achevé le 21 août 2019 |
| PA | 13 mars 2017 | RUE VERMANGON | ZH 93 | 0 m² | - | - | Achevé le 28 avr. 2017 |
| PA | 18 oct. 2013 | RUE CHARLES MAITRET | ZH 81 | 0 m² | - | - | Achevé le 26 sept. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Culmont.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.