Parcelle A 520 Cuqueron
Aux alentours du 24 Chemin des Vignes 64360 Cuqueron. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.
- Parcelle
- A 520
- Contenance
- 3 303 m²
- Zone
- Uc
- Secteur urbain récent
Identifiant 641970000A0520
Le plan de la DGFiP sous le dessin, les parcelles voisines autour. Chaque pastille ouvre le plan en grand sur son fond ; le plan coté y mesure les limites, et chaque parcelle voisine y mène à ses propres règles.
Votre projet sur cette parcelle
13 projets tiennent sur ce terrain
La formalité à déposer, et les règles de la zone mises à côté de vos chiffres, ramenées à ce terrain de 3 303 m².
Les thèmes qui concernent cette parcelle
11 thèmes : 7 concernent cette parcelle, 3 sans objet, 1 non lu.
Zone du document d’urbanisme
Zone Uc.Qui répond Géoportail de l'urbanisme
Secteur urbain récent
Règles chiffrées du règlement
Le règlement de cette zone n'a pas été rapproché du plan.non luQui répond Le règlement déposé par la commune
La source n'a pas répondu à cette lecture : la page ne conclut rien, ni dans un sens ni dans l'autre.
Plans de prévention des risquestoute la commune
Aucun plan de prévention sur cette commune.sans objetQui répond Géorisques, pour la commune entière
Servitudes d’utilité publique
Aucune servitude ne touche cette parcelle.sans objetQui répond Géoportail de l'urbanisme
Prescriptions du document
1 prescriptionQui répond Géoportail de l'urbanisme
- 24Sentier de randonnée38
Valeurs portées par le plan graphique
Ce plan n’étiquette pas ses traits.sans objetQui répond Le plan de zonage de la commune
Informations du document
1 informationQui répond Géoportail de l'urbanisme
- infoZone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
15 arrêtésQui répond Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Cuqueron, sur la page de la commune.
Autorisations déjà délivrées ici
2 dossiersQui répond Sitadel
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2020, 130 m² créés, 1 logementAutorisé, CHEMIN DES VIGNES
- PCPermis de construire autorisé le 26 avril 2013, 100 m² créés, 1 logementChantier ouvert, CH DES VIGNES
Procédure en cours sur le documenttoute la commune
PLU approuvé - révision de PLU-I sectorielQui répond SuDocUH, pour la commune entière
La règle peut changer avant votre dossier. La page de Cuqueron suit la procédure.
Contenance cadastrale
3 303 m², surface fiscale et non arpentée.Qui répond Cadastre, direction générale des finances publiques
Le plan cadastral de cette parcelle est en tête de page, sous son identifiant.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.