Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Cuts14 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 14 dossiers

Permis de construire
6
Déclarations préalables
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 14 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Cuts depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA13 févr. 2026RUELLE CRAMPEAC 560 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle15 janv. 2026679 RUE BRUN MARTINAM 690 m²-1 452 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante15 sept. 2024145 PLACE DU MARECHAL LECLERCAH 170 m²--Chantier ouvert le 23 juin 2025
PD30 avr. 202420 RUE JONCQUOY LE HAUTAB 1110 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante9 oct. 202326-36 RUE ISIDORE DE POMMERYAE 540 m²--Achevé le 31 oct. 2024
PA14 sept. 2023LE BOIS DE LA MONTAGNEB 14270 m²--Autorisé
DPConstruction nouvelle5 mai 2022RUE DE GIZANCOURTB 4670 m²-16 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle27 juil. 2021--0 m²-16 m²Autorisé
PD7 juin 2021151 RUE DU JONQUOY LE BASAB 99896 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle21 août 2018LES PRES DE LA GALETTEZE 251 700 m²-24 m²Achevé le 30 nov. 2018
PCTravaux sur construction existante13 mars 2018131 PLACE MARECHAL LECLERCC 4690 m²-100 m²Achevé le 5 sept. 2018
DPTravaux sur construction existante22 sept. 2017131 PLACE DU MARECHAL LECLERCC 4691 758 m²-4 m²Autorisé
PD12 mai 2015124 RUE DU JONQUOY LE HAUTC 411475 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante6 juin 2014BERLINCAMPA 8574 517 m²-210 m²Chantier ouvert le 17 déc. 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Cuts.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.