Parcelle 04 23 à Cuvry
8 643 m² au plan cadastral. Identifiant 57162000040023. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Vallee de la Seille, commune de CuvryEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zones a risques canalisation gaz
- infoZone inondable inscrite au PPRI
- infoAléa Inondation (Atlas des Zones Inondables)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 décembre 2017, 154 m² créés, 1 logementAnnulé - LOTIS SAINT VINCENT DE PAUL - LO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.