Les versions du document d'urbanismede Cuy

Les 8 versions publiées

• PLUi approuvé le 21/09/2026Publiée le 13/10/2026, en vigueur248900334_PLUi_20260921
• PLUi approuvé le 18/12/2025Publiée le 19/01/2026, retirée le 13/10/2026248900334_PLUi_20251218
• PLUi approuvé le 25/09/2025Publiée le 27/11/2025, retirée le 19/01/2026248900334_PLUi_20250925
• PLUi approuvé le 25/09/2025Publiée le 24/11/2025, retirée le 27/11/2025248900334_PLUi_20250925
• PLUi approuvé le 16/05/2024Publiée le 11/06/2024, retirée le 24/11/2025248900334_PLUi_20240516
• PLUi approuvé le 16/05/2024Publiée le 07/06/2024, retirée le 11/06/2024248900334_PLUi_20240516
• PLUi approuvé le 19/10/2023Publiée le 19/12/2023, retirée le 06/06/2024248900334_PLUi_20231019
• PLUi approuvé le 15/12/2022Publiée le 03/04/2023, retirée le 19/12/2023248900334_PLUi_20221215

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.