Construire à Damousiesles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  Rappel du principe général Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bât...

• Zone NON

  Les constructions et installations doivent respecter les reculs relatifs aux voies départementales (Cf. dispositions générales) En sus des dispositions générales, les nouvelles constructions doivent respecter les principes suivants : Impl...

• Zone UC

  4.1.1 Principe général Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtimen...

• Zone UH

  Implantation par rapport aux voies et emprise publique En sus des dispositions générales, les nouvelles constructions doivent respecter les principes suivants : Les constructions principales doivent être implantées :  Soit avec un recu...

• Zone UM

  Implantation par rapport aux voies et emprise publique En sus des dispositions générales, les nouvelles constructions doivent respecter les principes suivants : Les constructions principales doivent être implantées soit :  A l'alignem...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?