Parcelle C 574 à Dasle
875 m² au plan cadastral. Identifiant 251960000C0574. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UE, UB, UY rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de Préemption Urbain (D.P.U.) institué par délibération en date du 16 novembre 2020 applicable à toutes les zones U et AU
- infoCollecte et traitement des déchets
- infoZone d'assainissement eaux usées/eaux pluviales/alimentation en eau potable
- infoArchéologie préventive - zone géographique de saine de la DRAC (arrêté préfectoral du 21 octobre 2003)
- infoAtlas des risques de mouvement de terrain
- infoPérimètre des zones situées au voisinage des infrastructures de transport terrestre (RD126) affecté par le bruit (arrété préfectoral du 3 décembre 2015)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 octobre 2013, 136 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 22 IMP DES ECUREUILS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.