Les règles pour construire sur la parcelle AD 249 à Deneuvre
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques au contour de la parcelle : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Adresse la plus proche : Place Jean Marie Keyser 54120 Deneuvre
- Référence cadastrale
- AD 249
- Surface du terrain
- 477 m²
Les chiffres clés du terrain
- Hauteur maximaleEgout au plus à celui de la voisine la plus haute, sans excéder R + 2 ou R + 1 + Cla hauteur à ne pas dépasser
- Recul sur la rueA l'alignement, façade raccordée à celle des voisinesla distance à garder avec la rue
- Limites séparativesDe limite latérale à limite latérale (façade sur rue continue)la distance à garder avec les voisins
- Espaces vertsImperméabilisation à limiter
Modifier les chiffres du terrain
LimitesBâti, reculsDistance au voisincotes en mètres, mesurées sur le cadastre
- Où l'on peut bâtir : 480 m², jusqu'à la limite avec les voisins, où la distance n'est pas chiffrée.
- Ce qui est déjà bâti sur le terrain.
- Côté rue : a l'alignement, façade raccordée à celle des voisines.
- Côté voisins : de limite latérale à limite latérale (façade sur rue continue).
Les règles de construction
Les règles de la zone UA, ramenées à ce terrain. Le règlement entier de la zone UA
Le calcul de chaque chiffre, et le texte du règlement
Une règle est calculée pour ce terrain. 4 règles dépendent de votre cas : leur condition est écrite sur leur ligne.
Hauteur maximale
Article UA 4Egout au plus à celui de la voisine la plus haute, sans excéder R + 2 ou R + 1 + C
À respecter par votre projet
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions ua 4.1
... la hauteur de l'égout de toiture le plus haut de la ou des constructions voisines (s'entend comme la construction la plus proche), sans excéder R + 2 ou R + 1 + C (Combles).
Recul sur la voie
Article UA 4A l'alignement, façade raccordée à celle des voisines
Condition hors dispositions graphiques du plan de zonage
Un des 8 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions ua 4.1
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales Sauf dispositions graphiques reportées au plan de zonage, les constructions doivent être implantées à l'alignement des voies ouvertes à la circulation et emprises publiques (ou à la limite qui s'y substitue), et le nu extérieur de la façade sur rue des constructions doit être raccordé à celui des constructions voisines.
Distance aux limites
Article UA 4De limite latérale à limite latérale (façade sur rue continue)
Condition hors dispositions graphiques du plan de zonage, façade sur rue de 12 m au plus
Un des 3 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions ua 4.1
4.2 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Dispositions générales Sauf dispositions graphiques reportées au plan de zonage, une continuité de limite latérale à limite latérale de la façade sur rue est obligatoire, excepté : - Pour les propriétés qui présentent une façade sur rue supérieure à 12 mètres : elles pourront s'implanter sur au moins une limite latérale, de préférence sur la limite où se présente une construction avec ...
Espaces libres
Article UA 6Imperméabilisation à limiter
À respecter par votre projet
Le texte du règlement
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords des constructions ua
6.1 - SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES Les aménagements réalisés sur le terrain doivent limiter l'imperméabilisation des sols.
Emprise au sol
Article UA 4Sans chiffre
Le seul cas de cette règle ne concerne pas ce terrain (les abris de jardin seulement)
Un extrait de l'article, pas toute la règle
Volumétrie et implantation des constructions ua 4.1
4.5 - EMPRISE AU SOL Les abris de jardin doivent présenter une emprise au sol inférieure ou égale à 20 m², surfaces cumulées, par unité foncière.
Calculé sur la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. Choisissez votre projet, sous « Le dossier » : vos chiffres se mettent en face ; la page ne dit pas si un projet est autorisé.
Toutes les règles de la zone, cas par cas
Usage
Interdit :
- Dans les réservoirs de biodiversité
7 cas particuliers
Nouvelle exploitation agricole ou forestière interditehors réservoirs de biodiversitéLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone à l'exception des réservoirs de biodiversité : - La création de nouveaux établissements d'exploitation agricole ou forestière ; »
Nouvel établissement industriel interdithors réservoirs de biodiversitéLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone à l'exception des réservoirs de biodiversité : [...] - La création de nouveaux établissements industriels ; »
Commerce de gros interdithors réservoirs de biodiversitéLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone à l'exception des réservoirs de biodiversité : [...] - Le commerce de gros ; »
Parcs d'attractions interditshors réservoirs de biodiversitéLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone à l'exception des réservoirs de biodiversité : [...] - Les parcs d'attractions ouverts au public ; »
Camping et caravanes interditshors réservoirs de biodiversitéLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone à l'exception des réservoirs de biodiversité : [...] - Les terrains de camping et l'installation de caravanes ; »
Habitations légères de loisirs interditeshors réservoirs de biodiversitéLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone à l'exception des réservoirs de biodiversité : [...] - Les terrains d'accueil d'habitations légères de loisirs ; »
Dépôts de véhicules et de ferrailles interditshors réservoirs de biodiversitéLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone à l'exception des réservoirs de biodiversité : [...] - Les dépôts de véhicules susceptibles de contenir au moins 10 unités et les dépôts de ferrailles et matériaux divers, Dans les réservoirs de biodiversité : - Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l'article UA 2 sont interdites »
Les interdictions valent hors des réservoirs de biodiversité ; dans ceux-ci, tout ce que l'article UA 2 ne mentionne pas est interdit. L'article UA 2 (rubrique 2) admet la transformation et l'extension des exploitations agricoles et forestières existantes à la date d'opposabilité du PLUi-H, et, dans les réservoirs de biodiversité, les équipements publics existants seulement s'ils ne peuvent être réalisés ailleurs et les ouvrages de gestion ou de mise en valeur du milieu.
Article UA 1 « OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES »
Hauteur
Egout au plus à celui de la voisine la plus haute, sans excéder R + 2 ou R + 1 + C
la hauteur à ne pas dépasser
7 cas particuliers
7 m à l'égoutquand l'égout des constructions voisines est à moins de 5 mLa phrase du règlement
« ... des constructions voisines sont situés à moins de 5 mètres de hauteur, la hauteur de l'égout de toiture de la construction nouvelle ne doit pas excéder 7 mètres. »
Plus basse que la construction en limite du domaine publicconstructions et extensions à l'arrière d'une construction en limite du domaine publicLa phrase du règlement
« La hauteur des constructions et extensions à l'arrière des constructions en limite du domaine public est toujours plus basse que cette dernière. »
10 m à l'égoutconstructions et annexes agricolesLa phrase du règlement
« La hauteur des constructions et annexes agricoles est limitée à 10 m à l'égout de toiture. »
4 mannexesLa phrase du règlement
« La hauteur des annexes est limitée 4 mètres. »
3 mabris de jardinLa phrase du règlement
« La hauteur des abris de jardin est limitée à 3 mètres. »
Dépassement admisouvrages techniques de faible emprise et installations de production bioénergétiqueLa phrase du règlement
« ... techniques et installations de faible emprise (cheminées, paratonnerre, etc.) et pour les installations relatives à la production bioénergétique, un dépassement de la hauteur maximale peut-être admis sous réserve d'une bonne intégration visuelle et architecturale. »
Jusqu'à la hauteur existantetransformation ou extension d'une construction existante plus haute que la règleLa phrase du règlement
« - En cas de transformation, modification ou extension des constructions existantes à la date d'opposabilité du PLUi-H et dépassant la hauteur ci-dessus admise, la hauteur pourra alors être supérieure à celle autorisée, dans la limite de la hauteur existante. »
Article UA 4 « VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS UA 4.1 »
Emprise au sol
20 m² au plus, surfaces cumulées par unité foncière
abris de jardin
la surface au sol que l'on peut bâtir
Précisions du règlement
Le texte ne fixe d'emprise que pour les abris de jardin.
Article UA 4 « VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS UA 4.1 »
Recul sur la rue
A l'alignement, façade raccordée à celle des voisines
hors dispositions graphiques du plan de zonage
la distance à garder avec la rue
8 cas particuliers
Au ras de la marge de recul, sans discontinuité des façadesle long de la prescription graphique n°2La phrase du règlement
« La prescription graphique n°2 impose d'implanter les constructions au ras de la marge de recul sans discontinuité des façades (de limite latérale à limite latérale). »
Au ras de la marge de recul, discontinuité admisele long de la prescription graphique n° 3La phrase du règlement
« La prescription graphique n° 3 impose d'implanter les constructions au ras de la marge de recul et autorise la discontinuité des façades. »
En recul, dans la bande fixée par les voisinesquand les constructions de part et d'autre sont elles-mêmes en reculLa phrase du règlement
« - Une implantation en recul de l'alignement est autorisée lorsque les constructions existantes sur les terrains situés de part et d'autre sont elles-mêmes implantées en recul. »
Dans le prolongement, sans dépasser la façade sur rueextension d'une construction existante qui ne respecte pas l'alignementLa phrase du règlement
« - En cas de d'extension portant sur une construction existante ne respectant pas les règles d'alignement et les dispositions particulières du paragraphe précédent, l'implantation peut se faire dans le prolongement de ladite construction mais ne doit pas se faire au-delà de la façade sur rue afin de ne pas aggraver la non-conformité (voir illustration du lexique sur la nonconformité). »
A l'alignement ou en recul d'au moins 3 mautres façades d'une unité foncière à l'angle de voies (la voie principale suit la règle générale)La phrase du règlement
« Les autres façades peuvent être implantées à l'alignement ou en recul de 3 mètres minimum par rapport aux voies et emprises publiques. »
Recul d'au moins 2 m de l'axe du cheminle long des chemins réservés aux piétons et deux-roues non motorisésLa phrase du règlement
« - Le long des chemins réservés aux piétons et deux-roues non motorisés, les constructions doivent respecter un recul d'au moins 2 mètres par rapport à l'axe des chemins. »
A l'alignement ou en recul d'au moins 1 mannexes, garages et abris de jardin à l'arrière du premier rang d'urbanisationLa phrase du règlement
« ... les cas, les annexes, garages et abris de jardin implantés à l'arrière du premier rang d'urbanisation doivent s'implanter à l'alignement ou en recul avec un retrait minimum de 1 mètre par rapport aux voies et emprises publiques. »
Implantation librereconstruction à l'identiqueLa phrase du règlement
« Une implantation libre est admise en cas de reconstruction à l'identique. »
Les prescriptions graphiques n°2 et n°3 et les marges de recul sont dessinées au plan de zonage : le texte ne les chiffre pas.
Article UA 4 « VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS UA 4.1 »
Limites
De limite latérale à limite latérale (façade sur rue continue)
hors dispositions graphiques du plan de zonage, façade sur rue de 12 m au plus
la distance à garder avec les voisins
3 cas particuliers
En limite ou en retrait d'au moins 3 mannexes et extensions à l'arrière, si la construction principale est à l'alignementLa phrase du règlement
« - Les annexes et les extensions bâties à l'arrière pourront être en limite ou recul par rapport à ces limites latérales avec un retrait minimum de 3 mètres, si la construction principale est édifiéeà l'alignement. »
Dans le prolongement de l'existanttransformation ou extension d'une construction existante non conformeLa phrase du règlement
« - En cas de transformation, modification ou extension portant sur une construction existante ne respectant pas les règles précédentes, l'implantation de ladite transformation, modification ou extension peut se faire dans le prolongement de la construction existante pour assurer un raccordement correct, sans aggraver la non-conformité (voir illustrations du lexique portant sur la non-conformité). »
Débord de 30 cm au plusisolation par l'extérieur d'une construction existante non conformeLa phrase du règlement
« Dispositions particulières Une implantation autre est admise : ... du PLUi-H et ne respectant pas les dispositions générales ci-dessus, un débord maximal de 30 cm est autorisé. »
Façade sur rue de plus de 12 m : la construction s'implante sur au moins une limite latérale et respecte un recul d'au moins 3 m de l'autre ; les abris de jardin s'implantent en limite ou en recul d'au moins 1 m. Ces règles se lisent trop loin dans leur phrase pour être servies comme valeur.
Article UA 4 « VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS UA 4.1 »
Espaces verts
Imperméabilisation à limiter
3 cas particuliers
Espaces non bâtis aménagés et paysagersLa phrase du règlement
« 6.2 - OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D'ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS, D'AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS Les espaces non bâtis doivent être aménagés et recevoir un traitement paysager. »
Arbres de haute tige préservés ou remplacés en nombre équivalentLa phrase du règlement
« Les arbres hautes tiges existants doivent être dans la mesure du possible préservés ou remplacés par un nombre d'arbres hautes tiges équivalent. »
Traitement végétal ou minéralespaces non bâtis en bordure de voieLa phrase du règlement
« Les espaces non bâtis situés en bordure d'une voie doivent faire l'objet d'un traitement végétal ou minéral (type arbre en espalier accroché sur façade…). »
Aucune part minimale d'espaces verts ni de pleine terre n'est chiffrée.
Article UA 6 « TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS UA »
Les contraintes
Plans de prévention des risquestoute la commune
Un plan de prévention des risques s'applique à la commune. 2 de ses zones interdisent de construire : le service urbanisme de la mairie vous dit si ce terrain est dans l'une d'elles.Source Géorisques, pour la commune entière
- PPRN-I - Meurthe amontRisque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementR2 Plan de Prévention des Risques d'inondation par débordement de la Meurthe amont : interdictionR1 Plan de Prévention des Risques d'inondation par débordement de la Meurthe amont : interdiction stricte
Plans de la commune entière : la zone de ce terrain se lit sur la carte du zonage du plan. Le détail de Deneuvre.
Servitudes d’utilité publique
1 servitudeSource Géoportail de l'urbanisme
- AC1Abords d'un monument historiquePDA église Saint-Rémy (Baccarat ) Site archéo du 1er Silorit, Tour du Bacha et église Saint-RémPérimètre des abordsActe : PDA-eglise-Saint-Remy-Baccarat--Site-archeo-du-1er-Silorit-Tour-du-Bacha-et-eglise-_20201106
Informations annexées au plan
1 informationSource Géoportail de l'urbanisme
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
7 arrêtésSource Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Deneuvre, sur la page de la commune.
Révision ou modification du plantoute la commune
La commune prépare un nouveau plan d'urbanisme. Jusqu'à son approbation, ce sont les règles de cette page qui s'appliquent. Le service urbanisme de la mairie vous dit où en est le nouveau plan.Source SuDocUH, pour la commune entière
Tant qu'il n'est pas adopté, ce sont les règles d'aujourd'hui qui comptent. Pour les garder, demandez à la mairie un certificat d'urbanisme, gratuit, puis déposez votre projet dans les 18 mois. La page de Deneuvre dit où en est la procédure.
Ce terrain n'est pas concerné par : espaces protégés et bruit d'aérodrome, prescriptions du plan.
Le dossier
Choisir un projet
Agrandir, construire une piscine, poser un abri de jardin, construire un garage, faire une terrasse, clôturer, détacher un lot : sans objet, 10 m² de sol libre seulement. Pour les autres, choisissez-le : la page dit la formalité à déposer et met vos chiffres à côté des règles de la zone, ramenées à ce terrain de 477 m².
Les pièces
Télécharger le plan de situation (PDF)
Le plan de situation se joint au dossier, permis comme déclaration préalable : il montre ce terrain sur la carte IGN, de près et de loin, puis vu du ciel. Le formulaire de demande l'appelle PCMI1 pour un permis, DP1 pour une déclaration. Le plan de masse, le dessin du projet sur le terrain, se prépare depuis votre projet. Les pièces d'un permis, celles d'une déclaration préalable.
Les autorisations déjà délivrées ici
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 juillet 2022, 8 m² créésAutorisé, 2 RUE DE LA PORTE SAINT NICOLAS
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.
Fichiers à télécharger et sources
Identifiant cadastral54154000AD0249
Relevé LiDAR le nuage de points, 18,0 M de points (février 2022)
Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun
Plan DXF feuille AD 01, 105 ko