Les pièces du dossier de Désaignes
Les 10 pièces du dossier 07079_PLU_20171103, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 91 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,1 Mo · 07079_procedure_20171103.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport31 Mo · 07079_rapport_20171103.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,4 Mo · 07079_padd_20171103.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé310 ko · 07079_prescription_surf_05_20171103.pdf
- Règlement écrit1,7 Mo · 07079_reglement_20171103.pdf
- Règlement graphique20 Mo · 07079_reglement_graphique_20171103.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain610 ko · 07079_info_surf_04_00_20171103.pdf
- Liste sup19 Mo · 07079_liste_sup_20171103.pdf
- Plan sup12 Mo · 07079_plan_sup_20171103.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,3 Mo · 07079_orientations_amenagement_20171103.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.