Les pièces du dossier de Dévoluy
Les 16 pièces du dossier 05139_PLU_20250521, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 151 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD146 ko · 05139_PADD_20230314.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé8,1 Mo · 05139_prescription_surf_05_20230314.pdf
- Règlement écrit1,6 Mo · 05139_reglement_20230314.pdf
- Règlement graphique69 Mo · 05139_reglement_graphique_20230314.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires5,9 Mo · 05139_annexes_sanitaires_20230314.pdf
- Info surf 21 012,6 Mo · 05139_info_surf_21_01_20230314.pdf
- Plan sup1,4 Mo · 05139_plan_sup_20230314.pdf
- Sup captages23 Mo · 05139_sup_captages_20250521.pdf
- Taxe amenager1,3 Mo · 05139_taxe_amenager_20230314.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP2,7 Mo · 05139_oap_20230314.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.