Les pièces du dossier de Diénay
Les 17 pièces du dossier 21230_PLU_20121025, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 116 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure445 ko · 21230_procedure_20121025.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport90 Mo · 21230_rapport_20121025.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables714 ko · 21230_padd_20121025.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit11 Mo · 21230_reglement_20121025.pdf
- Règlement graphique1,3 Mo · 21230_reglement_graphique_20121025.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets773 ko · 21230_info_lin_19_1_20121025.pdf
- autre relevant de la loi littoral523 ko · 21230_info_lin_99_1_20121025.pdf
- autre relevant de la loi montagne297 ko · 21230_info_lin_99_2_20121025.pdf
- autre relevant de la loi littoral523 ko · 21230_info_pct_99_1_20121025.pdf
- autre relevant de la loi montagne297 ko · 21230_info_pct_99_2_20121025.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé6,2 Mo · 21230_info_surf_04_1_20121025.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,1 Mo · 21230_info_surf_19_1_20121025.pdf
- autre relevant de la loi littoral523 ko · 21230_info_surf_99_1_20121025.pdf
- autre relevant de la loi montagne297 ko · 21230_info_surf_99_2_20121025.pdf
- Liste sup320 ko · 21230_liste_sup_20121025.pdf
- Plan sup585 ko · 21230_plan_sup_20121025.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1888 ko · 21230_orientations_amenagement_1_20121025.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.