Parcelle AN 91 à Dieppe
225 m² au plan cadastral. Identifiant 76217000AN0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UM, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable de DieppePérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de l'ArquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Risque TechnologiqueRisque Tec
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 mai 2017, 1 logementTravaux achevés - 1 RUE DE BONNE NOUVELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.