Parcelle BT 25 à Dieppe
335 001 m² au plan cadastral. Identifiant 76217000BT0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UM, Nstecal rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nstecal)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de l'ArquesEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la ScieEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque d'effondrement de cavités souterrainesCavité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 octobre 2019Autorisé - 9001 ROUTE DE POURVILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.