Parcelle BT 76 à Dieppe
124 594 m² au plan cadastral. Identifiant 76217000BT0076. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
000_AME_D- Zone N Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la ScieEnveloppe des zonages réglementairesActe : pprnBassinVersantScie_20200529
Prescriptions du plan
- 02Risque d'effondrement de cavités souterrainesCavité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juillet 2022, 2 374 m² créésAutorisé - 9005 RTE DE POURVILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.