Les pièces du dossier de Domène
Les 8 pièces du dossier 200040715_PLUi_20260722, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 1,4 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport173 ko · 200040715_rapport_20260722.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables141 ko · 200040715_PADD_20260722.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit201 ko · 200040715_reglement_20260722.pdf
- Règlement graphique214 ko · 200040715_reglement_graphique_20260722.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes177 ko · 200040715_annexes_20260722.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP205 ko · 200040715_orientations_amenagement_20260722.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.