Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Domjean11 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 11 dossiers

Permis de construire
10
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 4 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 11 dossiers

0 piscines, 3 extensions, 1 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Domjean depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle23 juil. 2026CHÂTEAU DE BOUTTEMONT0C 17784 197 m²-24 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante10 avr. 2025RUE DAME GONNORAC 581 153 m²-34 m²Chantier ouvert le 13 mai 2025
PCConstruction nouvelle11 juil. 202410 RUE DU JARDIN SAINT-JEANAD 1530 m²-140 m²Achevé le 31 déc. 2024
PCTravaux sur construction existante25 juin 20241 DOMAINE DE BOUTTEMONTOC 15452 273 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante2 févr. 202223 LA CAMPAGNED 12993 763 m²-498 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle20 juil. 20206 LA PIORTEC 1023264 454 m²-616 m²Achevé le 15 mars 2022
PCConstruction nouvelle24 févr. 202033 LE HAUT DU BOURGAB 7222 945 m²-566 m²Chantier ouvert le 2 juil. 2020
PCConstruction nouvelle23 oct. 2018PL SAINT-MICHELAD 1356 343 m²-142 m²Chantier ouvert le 10 janv. 2019
PCConstruction nouvelle10 oct. 2018ZA LA CAMPAGNEAE 260 m²-422 m²Chantier ouvert le 11 déc. 2018
PCConstruction nouvelle22 déc. 20171 LD LE PALLISB 333128 280 m²-5 952 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle29 avr. 2016LA BERGERIEA1 4469 000 m²-826 m²Achevé le 15 oct. 2016

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Domjean.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.