Parcelle F 844 à Domloup
11 884 m² au plan cadastral. Identifiant 350990000F0844. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole permettant le développement de l'activité agricole mais aussi l'évotlution du bâti existant Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 31Report de l'inventaire des zones humides et des cours d'eau (cf. article 7 des dispositions générales du règlement littéral)ZH
- infoAutre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 février 2026, 36 m² créésAutorisé - LE DOMAINE DE LA PRAIRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.