Les pièces du dossier de Donzenac
Les 29 pièces du dossier 19072_PLU_20250321, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 239 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure263 ko · 19072_procedure_20190719.pdf
- Procédure158 ko · 19072_procedure_20191018.pdf
- Procédure197 ko · 19072_procedure_20191210.pdf
- Procédure100 ko · 19072_procedure_20200624.pdf
- Procédure167 ko · 19072_procedure_20210611.pdf
- Procédure375 ko · 19072_procedure_20230203.pdf
- Procédure637 ko · 19072_procedure_20230608.pdf
- Procédure354 ko · 19072_procedure_20250321.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,0 Mo · 19072_padd_20190719.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit6,5 Mo · 19072_reglement_20250321.pdf
- Règlement graphique 113 Mo · 19072_reglement_graphique_1_20230608.pdf
- Règlement graphique 212 Mo · 19072_reglement_graphique_2_20230608.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Emplacements traitement eaux et déchets24 Mo · 19072_info_lin_19_02_20190719.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain26 Mo · 19072_info_surf_04_20191018.pdf
- Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser2,9 Mo · 19072_info_surf_08_20190719.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre2,0 Mo · 19072_info_surf_14_20191210.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets21 Mo · 19072_info_surf_19_01_20191210.pdf
- ZPR-ZPE20 Mo · 19072_info_surf_20_20200624.pdf
- Autre1,5 Mo · 19072_info_surf_99_20191210.pdf
- Liste sup 01251 ko · 19072_liste_sup_01_20190719.pdf
- Plan sup 0121 Mo · 19072_plan_sup_01_20190719.pdf
- Prescription lin 15-0116 Mo · 19072_prescription_lin_15-01_20191210.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 16,2 Mo · 19072_orientations_amenagement_1_20210611.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.