Les versions du document d'urbanismede Douvrin

Les 13 versions publiées

• PLUi approuvé le 16/12/2025Publiée le 23/12/2025, en vigueur200072460_PLUi_20251216_B
• PLUi approuvé le 25/06/2024Publiée le 08/10/2025, retirée le 23/12/2025200072460_PLUi_20240625_B
• PLUi approuvé le 25/06/2024Publiée le 06/07/2024, retirée le 08/10/2025200072460_PLUi_20240625_B
• PLUi approuvé le 08/02/2024Publiée le 07/03/2024, retirée le 06/07/2024200072460_PLUi_20240208_B
• PLUi approuvé le 07/11/2023Publiée le 21/12/2023, retirée le 07/03/2024200072460_PLUi_20231107_B
• PLUi approuvé le 24/07/2023Publiée le 20/09/2023, retirée le 21/12/2023200072460_PLUi_20230724_B
• PLUi approuvé le 26/01/2023Publiée le 23/06/2023, retirée le 17/08/2023200072460_PLUi_20230126_B
• PLUi approuvé le 27/09/2022Publiée le 07/12/2022, retirée le 23/06/2023200072460_PLUi_20220927_B
• PLUi approuvé le 29/03/2022Publiée le 24/06/2022, retirée le 07/12/2022200072460_PLUi_20220329_B
• PLUi approuvé le 09/11/2021Publiée le 29/03/2022, retirée le 24/06/2022200072460_PLUi_20211109_B
• PLUi approuvé le 29/06/2021Publiée le 01/09/2021, retirée le 29/03/2022200072460_PLUi_20210629_B
• PLUi approuvé le 13/04/2021Publiée le 24/06/2021, retirée le 01/09/2021200072460_PLUi_20210413_B
• PLUi approuvé le 25/09/2019Publiée le 09/10/2020, retirée le 26/05/2021200072460_PLUi_20190925_B

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.