Parcelle BO 45 à Drancy
292 m² au plan cadastral. Identifiant 93029000BO0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1aDDCBEA
Zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCité de la MuettePérimètre des abordsActes : Cite-de-la-Muette-INQRSE_20010525, Cite-de-la-Muette-INQRSE_20020506
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Drancy
- infoReglement local de publicite
- infoServitude de protection des monuments historiques
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 janvier 2023, 3 logementsTravaux achevés - 73 RUE JANE JOYE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.